Mentions légales 

 

1 - ÉDITEUR

PILOT PEN FRANCE 
Statut : SAS au capital de 280 000 € 
RCS ANNECY 798 362 778 
Adresse : PAE les Glaisins – 7 avenue du Pré Félin 74940 ANNECY 
N° de téléphone : 04 50 12 40 09
N° TVA intracommunautaire : FR 42 79 83 62 778 
Directeur de la publication : Patrick FORVEILLE 
Numéro de déclaration CNIL : 1536396 v 0 
Date d'enregistrement de la déclaration CNIL : 04-10-2011 
 

2 - HÉBERGEUR 

ADOBE FRANCE 
94 Rue Lauriston 
75116 Paris  
FRANCE 
 

3 - CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION 

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite sans l'autorisation expresse et préalable de la société Pilot Corporation of Europe et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. 
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. 
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site pilopen.fr en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Pilot Corporation of Europe. 
Toutes les marques commerciales citées sur ce site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée. 

 

4 - PILOT PEN FRANCE UTILISE LE SYSTÈME DES COOKIES SUR SON SITE 

Lorsque vous visitez notre site pour la première fois, nous vous informons que nous utilisons des cookies, à l'aide d'une bannière d'information figurant en bas de la page. En continuant votre navigation sur notre site lors de l'affichage de cette bannière, vous consentez à ce que nous utilisions des cookies. 
Un cookie est un fichier de texte placé sur le disque dur par un serveur de pages Web. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programmes ou introduire des virus sur l'ordinateur. Les Cookies sont attribués de façon unique et peuvent seulement être lus par un serveur Web du domaine qui a émis le cookie. 
Les cookies émis par notre site servent à : 
établir des statistiques, connaître l’utilisation et les volumes de fréquentation de notre site afin d'améliorer le fonctionnement de nos services. Nous utilisons Google Analytics ou tout autre outil d’analyse similaire. L’information collectée est agrégée et ne permet pas une identification individuelle. Pour en savoir plus sur Google Analytics : http://www.google.com/analytics/learn/privacy.html 
adapter la présentation de notre site aux préférences d'affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc); 
mémoriser des informations que vous avez indiquées sur notre site pour faciliter l’accès à votre compte ou à un jeu afin d’éviter de vous identifier plusieurs fois lors d’une même session. 
Les cookies émis sur notre site par des applications tierces 
Nous sommes susceptibles d'inclure sur notre site des applications informatiques émanant de tiers, tels que les boutons des réseaux sociaux Facebook ou Twitter... Le réseau social est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l'avez pas utilisé lors de votre consultation de notre site. Nous n'avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux qui agissent pour leur propre compte. Pour plus d’informations concernant les cookies et l’utilisation de vos données personnelles par ces réseaux sociaux, nous vous recommandons de consulter les politiques et termes des conditions générales d’utilisation de ces réseaux sociaux. 
Gestion de vos préférences concernant les cookies 
Vous pouvez choisir d’enregistrer les cookies sur votre terminal ou au contraire les refuser en configurant votre logiciel de navigation. La configuration de chaque navigateur étant différente, vous trouverez ci-dessous les informations qui vous permettront de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de Cookies.  
Vous pouvez aussi vous connecter sur le site http://youronlinechoices.com, et suivre les instructions proposées par ce site pour vous aider à contrôler, autoriser ou bloquer les cookies détenus dans votre terminal. 


Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 
Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies 
Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies 
Pour Safari™ : http://support.apple.com/kb/PH17191?viewlocale=en_US&locale=en_US 
Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html